Légalisation

J'espère que je poste au bon endroit.

J'ai présenté ma tortue dans un autre post, mais j'aimerais savoir comme la régulariser.

En effet, l'animalerie m'a remis une facture avec un n° CITES, et après vérification auprès de Jacques Prestreau il y a quelques années, il m'a confirmé que ce n° est un faux.
Je n'ai pas ce papier sous la main, il faudra que je le recherche, mais bon, vu qu'il est faux...

Donc voilà, est-ce que j'ai besoin de régulariser ma sans papier (horsfieldii horsfieldii) et si oui, comment ?

Merci d'avance !
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Kaoru, Testudo horsfieldii horsfieldii d'environ 12 ans.

L'animalerie en question fait donc un trafic..
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T. hermanni hermanni, T. ibera, (T. horsfieldii), T. marginata, G. pardalis.
Association Tartuga 34.

Elle a fermé depuis longtemps, j'ai oublié de le préciser, c'était une petite animalerie de quartier qui a fermé quand le gérant a pris sa retraite.
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Kaoru, Testudo horsfieldii horsfieldii d'environ 12 ans.

Bonne nouvelle, la horsfieldii n'a pas besoin d'être accompagnée d'une AEA ou d'un CDC pour être détenue, c'est la tortue qui échappe à cette règle, elle peut se vendre dans toutes les animaleries et tout le monde peut l'acheter! Very Happy

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Hermanni, ibéra, marginata
Diaspora / Protection Animalière /Plantes Passion
Am Israël Haï

Bonjour Honeyblade et bienvenue parmi Very Happy

Effectivement tu n'as pas besoin de faire une déclaration de détention auprès de ta DSV , puisque l'Horsfieldii est en Annexe II B .
Par contre c'est une annexe assujetie à une preuve d'acquisition qui est générallement constituée par la facture de l'animalerie avec N° de CITES .

Dans ton cas si ce numéro est faux ( ????) tu as malgré tout fait les démarches légales pour l'acquérir et on ne peut t'en tenir responsable , seule est responsable la personne frauduleuse à qui tu as eu affaire .
Par contre il faut absolument que tu retrouves ce bon d'acquisition avec ce " faux " numéro de CITES , car même faux , il prouve que toi tu es de bonne foi !
Sans oublier que le statut de cette tortue peut changer , cela fait des années que l'on en parle mais celà finira bien par arriver et alors classée en annexe A il faudra une preuve d'acquisition ....pour obtenir le droit de détention !!

Damebreizh

Oui pas de souci, je l'ai ce papier, quelque part dans une boite dans mon cagibi Laughing

Je vais le chercher et vous le montrer dès que je le retrouve Smile

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Kaoru, Testudo horsfieldii horsfieldii d'environ 12 ans.

Si tu veux le mettre en ligne (ce sera une bonne chose) cache tout de même ton nom et ton adresse, cela n'a pas à figurer en public, pour ta propre sécurité. Wink

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Hermanni, ibéra, marginata
Diaspora / Protection Animalière /Plantes Passion
Am Israël Haï

Pas de souci Wink

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Kaoru, Testudo horsfieldii horsfieldii d'environ 12 ans.