Espace réservé aux tortues

Sujet: votre avis Mar 6 Nov 2007 - 14:13

bonjour
ce matin j'ai appellé la dsv de mon departement pour avoir quelque renseignements notament sur la marche a suivre concernat le certificat de capacité et les reponses de mon interlocutrice mon quelques peu etonné a savoir qu'il ne souhaite pas qu'il y ait trop de monde qui fasse ça
et qu'il fallait faire au depart un courrier pour justifié de ça demande pourquoi on voulait faire le capacitaire
et sans etre direct elle m'a dit que c'etait pas trop la peine de perdre mon temp
1,alors est-ce une politique nationale et que toute les dsv pense pareil ou est-ce moi qui suis pas tombé sur la bonne personne
2,est-ce qu'il y a une grande difference entre un certificat capacité pour plusieurs especes de tortue ou pour une espece radiata
3,faut-il un capacitaire pour toutes les especes ou seulement celles inscrite
en annexe 1
mon gros probleme c'est qu'a chaque interlocuteur les reponses ne sont pas les memes

Sujet: Re: votre avis Mar 6 Nov 2007 - 14:52

Sujet: Re: votre avis Mar 6 Nov 2007 - 19:04

merci lola pour tes reponses
imaginons que je veuille faire un bon de cession au profit d'un centre de reproduction d'europe (espagne) en sachant que j'ai l'aea sans aucun papier le confirmant juste l'accuser de reception de ma demande auprés de la dsv reunion (il ne reponde pas forcement aux demande mais si ça fait plus de 2 mois il est accorder d'office selon eux)comme simple preuve il suffit de montrer le justificatif d'envoi recocommandé
comment faut-il proceder
certe cette question est propre a mon cas mais j'avous que je ne comprend rien a la loi car chaqu'un n'a pas le meme son de cloches
et je pense qu'il est plus facile de maintenir nos ti betes que de comprendre precisamment la legislation donc ça peut'etre util a tous

Sujet: Re: votre avis Mar 6 Nov 2007 - 19:42

normalement ta DSV doit t envoyer un document attestant ton autorisation d elevage
il faut leur demander
auf que vu tu es de nouveau en metropole, ca pas etre facile ou alors trés long !
car le recommandé d envoie ne sugnifie pas que tu as l aea (unepersonne peut avoir recu une reponse négative meme si elle a le recepicé d envoi)
pr le reste je ne sais pas trop
Il faudra de tte facons, un CIC si tu transporte la otrtue en epagne et voir peut etre avec la douane locale, leur service veto confused

Contacte peut etre Luisfé par mp.. peut etre q il sait
_________________
mariée, des triplés de 11 ans 1/2, une puce de 2 ans tout juste, mon rayon de soleil et 2 beaux fils

, qq testudos et ma passion : qq tortues tropicales
Hooker et Chipie...à jamais ds mon coeur

Sujet: Re: votre avis Mar 6 Nov 2007 - 20:30

moi aussi ça me parait bizarre mais l'information vient de 2 dsv differente si lorsque l'on fait la demande d'aea avec les certificat de pucage et si on a pas eu de reponse aprés 2 mois c'est automatiquement accepté et pour preuve il suffit de montrer l'accuser de l'envoi
d'ailleur pour avoir les certificats intra communautaire pour demenager j'ai juste montré ce justificatif d'envoi de la demande en plus je n'avais que ça ....................... il y a de grande chance pour qu'il soit aussi perdu que moi a plus nicolas

Membre Actif Inscrit le : 29 Sep 2005 Messages : 202

ta demande elevage d'agrement est caduque maintenant !

j'aurait été la diren je t'aurait pas accorder les CIC apres ce n'est que mon avis

du moins j'aurait attendu que tu ai fait ta demande d'agrement en metropole

sinon en tant que personne declaré je pense qu'il faille un minimum de conaissance juridique

a savoir que dans l'arrété du 10 aout il est stipulé que toute demande sans reponse au bout de 2 mois est considéré comme accordé ...

ce sont les textes si tu fait ta demande tu aura d'office les autorisation

mais si tu fait une demande pour ensuite faire un CIC directement

car le cic est obligatoire pour le transport d'un animal d'un point A a un point B sauf en cas de force majeur : veto

je pense que tu n'aura pas tes CIC ou alors que tu (selon mon opinion) devrait avoir un bon controle ... (je sait pas si je me fait bien comprendre lol)

apres les DSV c'est departemental donc c'est l'arreté national qui est en vigeur sauf si ils on un arrété departemental comme a la Réunion ...
_________________
http://perso.orange.fr/tortuerun/

Membre d'Honneur Inscrit le : 31 Mai 2005 Messages : 2049

pour compléter ce que dis Jérome, il te faut savoir que lorsque tu as ton AEA dans un département, il n'est valable UNIQUEMENT que dans celui ci, et si tu déménages, alors tu dois reprendre toute la procédure dans le nouveau département.
Je pousserai le vice jusqu'à dire que normalement, tu es obligé de demandé ton agrément avant d'emmenager dans ton nouveau logement, et non pas te régulariser une fois installé.... (mais nous sommes tous d'accord pour dire que lorsqu'on déménage, l'on a d'autres choses à penser que la stricte régularisation...lol)
_________________

[i]"Quand le dernier arbre sera arraché, La dernière rivière empoisonnée,
et Le dernier poisson pêché, alors tu sauras que l'argent ne se mange pas..."[/i:8d

Sujet: Re: votre avis Mer 7 Nov 2007 - 10:44

Sujet: Re: votre avis Mer 7 Nov 2007 - 11:03

c'est facile de répondre n'importe quoi au téléphone, c'est rarement la même personne, on évite de donner son nom, ou alors on botte en touche vers un collègue ou un autre service et finalement quand ça cafouille personne n'a rien dit, il n'y a plus de traces et là on te demande des preuves écrites....

le mieux c'est que tu poses ta candidature par courrier, recommandé c'est encore mieux ainsi ils devront te répondre par écrit et dans l'esprit des textes
(s'ils te contactent par tel. dialogue mais exige une réponse écrite)

je fais systématiquement comme ça avec toutes les administrations et je dors bien plus tranquille maintenant. I don't want that

Membre Actif Inscrit le : 29 Sep 2005 Messages : 202

dans l'arreter du 10 aout il est dit que le recipicé du depot de la demande fait office d'agrement pourquoi s'obstiner a vouloir autre chose

et voila une situation :

je m'appelle Mr X j'ai Y radiata "regularisées"
je rencontre Mr Z qui recherche des radiata ... mais Mr Z n'est pas déclaré
donc pour avoir des CIC et prendre l'avion je dit a Mr la Diren que je demenage donc avec uniquement mon nom comme lieu de départ et d'arrivé sur mes CIC !

donc je quitte la Réunion avec des radiatas et des papiers ce qui me fait des tortues avec une sacrée plus value car des radiata qui valent une poignée de cacahuetes a la réunion valent maintenant qq milliers d'euros

et je peut maintenant les "donner" a qui je veut car sur les papier il n'y as que mon nom et que seul la diren de la Réunion sait que mes tortues sont avec moi en metropole ...

je déplore toute ressemblance avec des fait ou des personnes existant dans la vrai vie

c'est comme ya des personne a la Réunion qui doivent avoir des registres entrée sortie plus fourni qu'une animalerie je trouve sa laid apres c'est un avis perso
_________________
http://perso.orange.fr/tortuerun/

Sujet: Re: votre avis Jeu 8 Nov 2007 - 0:35

Jerome, evite tes insinuations a peine deguisées , s il te plait merci
Si tu as qq chose a reprocher ou a dire a quelqu 'un en particulier, il y a les mp
Tu ne peux ici, ds cet espace exo, te porter en juge contre quiconque
je te le repète, y a les mp pr cela ou le mail...
prochaine attaque de ce genre et je vire le post....

ceci dit, malgré ton savoir "juridique", ce que tu n as pas compris et ce dont je parlais c est que lors d un AEA, il y a un document officiel que tu es sencé recevoir pr attester de l obtention de cet AEA
le voici, un membre ns avait montré le sien lors de l obtention de son AEA pr hermanni

C est l APD : Autorisation Prefectorale de Detention!!

Seul ce document peut obtenir des CIC d après notre "spécialiste" Buffalon et il est délivré aussi bien aux AEA qu'au CDC ms souvent, malheureusement, il faut en faire la demande auprès des DSV, ils ne l envoient pas d office (trop de travail ??)

maintenant pr l cas de Nico il est clair q il va tt devoir refaire puisqu il est en Metropole et non plus à la Réunion.. ms ca, il peut se renseigné au près de sa DSV

_________________
mariée, des triplés de 11 ans 1/2, une puce de 2 ans tout juste, mon rayon de soleil et 2 beaux fils

, qq testudos et ma passion : qq tortues tropicales
Hooker et Chipie...à jamais ds mon coeur

Membre Actif Inscrit le : 29 Sep 2005 Messages : 202

je pense que tu n'aura pas tes CIC ou alors que tu (selon mon opinion) devrait avoir un bon controle ... (je sait pas si je me fait bien comprendre lol)
non,là faut que tu t expliques, c est ps clair

bah j'eclairci mes propos ... c'est tout

et dans l'arreté du 10 aout il est dit que (de memoire) toute demande n'ayant pas eut de suite dans un delais de 2 mois et considéré comme accordée donc je PENSE que cela prend en considération tout les documents relatif au dit AEA sinon ce delais de 2 mois ne servirait a rien
_________________
http://perso.orange.fr/tortuerun/

Sujet: Re: votre avis Jeu 8 Nov 2007 - 10:50

je me demande parfois si j ecris francais ou pas .... confused

Tout le monde a bien compris l arreté du 10 aout...
le fait d attendre 2 mois pr avoir l AEA est une chose et on l a ts compris !!
Moi je te dis que normalement, les DSV sont sencées envoyer un document si au bout de 2 mois ils ne sont pas contre l AEA : l APD et que c est ce document qui fait office et non l accusé de reception de l envoi du dossier d AEA !!!
c est clair ou je me suis encore mal exprimée ... confused

_________________
mariée, des triplés de 11 ans 1/2, une puce de 2 ans tout juste, mon rayon de soleil et 2 beaux fils

, qq testudos et ma passion : qq tortues tropicales
Hooker et Chipie...à jamais ds mon coeur

Sujet: Re: votre avis Jeu 8 Nov 2007 - 13:52

de jerome

je pense que tu n'aura pas tes CIC ou alors que tu (selon mon opinion) devrait avoir un bon controle ... (je sait pas si je me fait bien comprendre lol)
non,là faut que tu t expliques, c est ps clair
...................................................................................................
la moi aussi j'avoue je ne comprend pas trop
et a savoir que mes cic je les ais deja enfin si c'est des meme qu'on parle
et pour ce qui est des insunuations je ne sais pas si ça me concerne mais ci c'est le cas faut que tu m'explique

ce matin j'ai été a la dsv de ma region j'ai rencontré la personne qui est responsable des tortues d'ailleurs c'est une veto comme je disais hier elle n'est pas trop favorable pour que les personnes fassent le capacitaire et pour argument elle me dit que c'est des animaux sauvage et donc leurs detentions doit etre exeptionnel de plus elle me dit que ça ne change rien car meme avec aea je pouvais vendre ma reproduction ce qu'il me semble faux enfin plus je cherche a comprendre plus on me raconte n'inporte quoi elle m'a donné un document "note sur le certificat de capacité pour l'elevage........"que je montrerer dés que j'aurai branché mon scanner ça peut etre interressant

Sujet: Re: votre avis Ven 9 Nov 2007 - 0:22

bcp dont je fais parti ch a se regulariser
c est tellement compliqué la legislation que les dsv l interprettent pas toutes de la meme façon alors que l egalité d etraitement debvant la loi est ecrite dans la constitution
et en plus comme l a dit jerome cela n emepche meme pas la fraude des plus filous
mais bon la loi c est la loi et a mon avis celle la elle est faite pour en disuader bcp
quand a un fonctionnaire qui ne souhaite pas qu'il y ait bcp de demande c est clair qu il outrepasse ses prerogatives
la loi est
tout le monde peut demander son application
rien que la loi mais toute la loi
il existe des mediateurs si des difficultés surgissent ici ou la