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thanatos a écrit:

LVAT a écrit:

Thanatos est ce qu'on a le droit de posséder plusieurs AEA pour plusieurs espèces différentes ? Genre un AEA pour des hermann, puis un pour des margi, puis un pour des rad ect...

En fait est il possible de cumuler ?

Comme te l'a répondu KAKI c'est un un AEA par personne :lol:

PAr contre dans une même famille il peut y avoir plusieurs AEA ...c'est une bonne astuce si l'on veut éviter d'avoir à passer la capacité :
Le père + la mère + les 3 enfants = 5 AEA

alors j ai un pb avec ça Than'
on m a dit le contraire chez moi : impossible d avoir 2 AEA (ou + ) avec la même adresse ....(même adrese des parcs, installations et même adresse "fiscale" com on dit)
sauf si l'un des AEA concerne uniquement des tortues aquatiques par ex (et l autres tortues terrestres)
J'avais demandé cela avant la date butoire de juin 2006, et la responsable DSV avait été catégorique (pr justement eviter les abus (trop de tortues) et ne pas passerr la capa)
Mon mari veut passer son AEA pr tortues aqua, là ils ont dit ok ms niet s il voulait par ex passer l AEA pr des boettgérie alors qaue moi j ai hermani par ex

Peut etre qu'ils acceptent si c'est des espèces vraiment différentes genre hermann / radiata ect..
Et ca dépend peut etre aussi des DDSV...

ça dépend des DDSV
je connais quelqu'un qui a son AEA hermann et sa femme graeca
ils sont pénibles à tout interpréter différemment (ce qui prouve que la loi est mal faite)

oui ce n'est pas normal ce genre de diferences entre DSV
car si il y a plusieurs "majeurs" ds la famille, facile de demander un aea hermanni, un aea rad etc.. sans se casser le popotin a faire le mega dossier deu CDC

thanatos a écrit:

ingrid02 a écrit:

Pour ma part je possède deux AEA et l'une d'entre elle détaille même le nombre exact pour hermann et boettgeri.

Pas compris

Je possède une première AEA pour 4 Testudo dans laquelle il est sous-détaillé 2 Testudo hermanni et 2 Testudo boettgeri uniquement.
Je possède une deuxième AEA demandée plus tard qui celle-ci est pour 2 radiata.
Les n° sont différents et ma DSV ne veut pas faire d'AEA globale dans la limte de 6 specimens soumis à l'arrêté de 2004.
Si je veux avoir 4 radiata et 2 Testudo ou 6 Testudo ou autre, je dois refaire un courrier recommandé pour qu'ils émettent une autre AEA.
Simple non ?!

ingrid02 a écrit:

thanatos a écrit:

ingrid02 a écrit:

Pour ma part je possède deux AEA et l'une d'entre elle détaille même le nombre exact pour hermann et boettgeri.

Pas compris

Je possède une première AEA pour 4 Testudo dans laquelle il est sous-détaillé 2 Testudo hermanni et 2 Testudo boettgeri uniquement.
Je possède une deuxième AEA demandée plus tard qui celle-ci est pour 2 radiata.
Les n° sont différents et ma DSV ne veut pas faire d'AEA globale dans la limte de 6 specimens soumis à l'arrêté de 2004.
Si je veux avoir 4 radiata et 2 Testudo ou 6 Testudo ou autre, je dois refaire un courrier recommandé pour qu'ils émettent une autre AEA.
Simple non ?!

Bonsoir,

ça devient du n'importe quoi les DSV
Dans la mesure ou tu as un AEA, le fait de demander la possibiliter d'acquérir d'autres espèces, ne devrais pas te faire un deuxième AEA mais simplement un avenant au premier ...je ne comprends pas tout là ....
Ils peuvent t'en donner combien d'AEA comme ça ? :lol:
Et si tu fait une demande de CIC, la DIREN, ça ne leur pose pas de problème ??

Moi je connais une personne titulaire de l'AEA, et dont chaque membre de la famille est titulaire d'un AEA, tous pour la même espèce...
En résumé : si vous ne voulez pas passer la capacité, faites des enfants ! :lol:

le mari : 6 herman adultes
L'épouse : 6 herman adultes
3 enfants qui peuvent au choix acceuillir des adultes ou la progéniture des adultes ...
On peut aller jusqu'à 30 herman adulte dans cette famille exemple ... :mrgreen:

Je te confirme que je n'ai pas d'avenant mais bien deux AEA différentes avec les limites indiquées par specimen.
C'est effectivement n'importe quoi et une belle perte de temps pour tout le monde.
Pour la DIREN ça ne semble pas poser de problème pour le moment, en tout cas les CIC ont toujours été accordés.

thanatos a écrit:

Moi je connais une personne titulaire de l'AEA, et dont chaque membre de la famille est titulaire d'un AEA, tous pour la même espèce...
En résumé : si vous ne voulez pas passer la capacité, faites des enfants ! :lol:

le mari : 6 herman adultes
L'épouse : 6 herman adultes
3 enfants qui peuvent au choix acceuillir des adultes ou la progéniture des adultes ...
On peut aller jusqu'à 30 herman adulte dans cette famille exemple ... :mrgreen:

ds quel departement.?... que je cours m y installer :mrgreen:
c est un peu degueulasse je trouve, par rapport az ceux qui se creve le c** a monter un dossier beton, a passer devant les commisssions etc
moi, mon dossier traine depuis 3 ans et j'ai quoi, une quinzaine de tortues annexées max....

pr les enfants, majeur ou mineur ?,
car ici, l aea je crois que c est 16 ans minimum ....(sinon c est 18)

lola0896 a écrit:

pr les enfants, majeur ou mineur ?,
car ici, l aea je crois que c est 16 ans minimum ....(sinon c est 18)

Apparement majeur et mineur de - de 16 ans

Voici le dernier texte de loi sur l'AEA du 05 mars 2008

Je ne comprends pas pourquoi ingrid vous choques avec ses deux AEA

2 numero d'AEA pour un nom ,peut être une logique simple ! Changement

d'autorité ayant signé à la DSV ou simplement changement de préfet !

Mais ingrid avec ses deux numéros à le droit toujours à 6 spécimens !


1 AEA pour une adresse ???? lisez les 19 pages et vous me dites ou c'est

écrit !Comme être majeur ?? Un exemple un enfant de douze 12 ans qui

demande un AEA pour 6 bébés ,je ne vois pas ou est le probleme ! Ses

animaux seront en ages de reproduirent ,quand il sera majeur ,par

contre un enfant du même âge qui demande un AEA pour 6 adultes

reproducteurs ,si il a des naissances ne pourra pas les céder car au

niveau de la loi ,on ne peut signer des papiers officiels qu'à un certain

âge ,tous simplement il ne faut pas faire n'importe quoi !



Et le puçage à 10 cm ,à mon avis taille considéré comme adulte pour

une hermann ,une seychelles vous la pucer à 10 cm aussi alors !!!! à

combien de cm !



http://www.phasmes.com/divers/AM2004-08-10_elevage_agrement_modifie05-2008.pdf



à bientôt joegail974

Salut Joegail

J'avais posé la question au cas ou j'aurais raté un épisode, mais apparement ce sont les DSV qui interpètent la loi ...

https://tortues-terrestres.forumactif.com/legislation-f68/recherche-texte-de-loi-t50363-15.htm

Ps) Le courrier est parti

A+

ds quel departement.?... que je cours m y installer
c est un peu degueulasse je trouve, par rapport az ceux qui se creve le c** a monter un dossier beton, a passer devant les commisssions etc
moi, mon dossier traine depuis 3 ans et j'ai quoi, une quinzaine de tortues annexées max....
_________________


? ? ? ? ? ? ?


Je ne comprends pas ,pourquoi c'est dégueulasse ? quand on fait une

demande d'AEA ou de CDC dans les règles avec tous ses spécimens

accompagnés de papiers et CIC ,avec les infrastructures adéquates ,ce

n'est pas une corvée de faire les démarches ,mais l'aboutissement de sa

passion !Et je trouve que c'est bien ,il y a déjà du grand n'importe

quoi ,dans certains domaines .... En plus celà permet de sensibilisé la

cause des tortues ou autres reptiles !

Je prépare mon dossier CDC pour 2010 , avec des stages accessibles

partout maintenant ,je pense que quand je vais le déposer mon dossier,ça

va pas durer 3 ans ou il a un problème

En ce qui concerne la commission on connait son sujet ou on est

recalé ,comme tous les examens ! Rien de plus normal !

Les gens de la DIREN ou de la DSV ne sont pas des ogres ,le conseil que

je vous donnes ,allez les voirs vous renseigner sur place en personne et

ils vous aideront à être en comformité avec la loi !Une démarche sereine

vaut mieux qu'un coup de telephone anonyme

à bientôt joegail974

Salut Joegail,

ça me fait plaisir de ne pas être le seul à penser ça ...

Il est vrai que ma procédure en vue de la capacité, j'ai du l'accélérée :lol: mais mon dossier était commencé, et finalement qu'elle aurait été la différence entre le fait d'avoir été controllé et si j'avais déposé un dossier en bon uniforme ? Rien, les tortues sont les mêmes : pas plus de papiers avant qu'après pour certaines, les parcs aussi, mes conaissances n'ont pas déquplé ..j'ai juste passé énormément de temps en législation, et je continue encore à creuser les arrété pour être incollable ..un capacitaire se doit de connaitre la législation par coeur, afin d'être capable de répondre à toute éventualité ..et comme le dit joegail, les DIREN et DSV ne sont pas des orgres, juste des fonctionnaires qui aiment bien quand on applique la loi, et qui savent reconnaitre un passionné qui a de bonnes connaissances, qui sait les maintenir et savent pertinemment que beaucoup de tortues sont vendues et achetés sans papiers, donc plus il y aura d'AEA, moins les gens acheteront des tortues sans papier ..et comme les AEA sont obligés de céder à un AEA, ça oblige les gens à s'informer et à passer leur AEA avant l'acquisition ...et dans quelques années, espèrons tous qu'il y ai tellement d'AEA qu'une tortue prélevée ou volée ne pourra être vendue !
Quand au délai pour l'obtention (AEA ou CAPA), si au bout de 2 ou 3 ans vous n'avez pas de nouvelle c'est qu'il y a un problème quelque part car je peux vous assurer que la DSV je l'ai harcelé pour savoir quand je passerais, et des commission, à moins d'habiter le Trou du C du monde, il y en a 3/4 par an minimum ...et même en cas de déménagement, on ne refait pas le dossier car la capacité juge les connaissances, c'est pour l'ouverture d'Etablissement qu'il faut simplement refaire un "rajout " au dossier, on ne repasse pas en commission

Et quand je vois en rubrique législation ce genre de phrase " téléphonez à la DSV d'une cabine téléphonique" :lol: et pourquoi pas avec un mouchoir sur la bouche pour la voix ...vous croyez que les DSV ont les moyens ou l'envie de traquer un éleveur de 2 herman ...
Même si vous présentez à la DSV en expliquant votre situation, ils ne vont pas venir vous saisir si vous élevz vos tortues correctement ..de toute façon, ils ne se déplacent pas tant que vous n'avez pas déposé votre dossier

a cesena 60 euros une pardalis.....j espere que les acheteurs seront la taille adulte

tornero67 a écrit:

a cesena 60 euros une pardalis.....j espere que les acheteurs seront la taille adulte

cesena ?

a la bourse en italie qui a eu lieu en aout .la plus grande du monde..2000. tortues ...

il y a beaucoup d'erreurs sur vos propos pour le cdc . j'ai attendu plusieurs années et si je n'avais pas était contrôler par l'ONCFS . Je n'aurais toujours mon cdc et pourtant je téléphonais souvent, mais si vous avez en face de vous un fonctionnaire qui n'a pas envi de faire les cdc vous faites quoi! le tribunal administratif ! Alors certes vous êtes en règle mais vous ne pouvez pas faire votre demande de cic pour vos bb et les adultes.
deuxièmement connaitre la lois vous pensez la connaitre et bien je vous conseille de bien vous renseigner le jour ou vous vendez des bb sur toutes les démarches administratifs, entre les documents à fournir à la personne et les photocopies en renvoyer à votre diren et ceux que vous devez garder.
c'est tellement simple que toutes les diren agissent d'une façon différente.
Amicalement un capa qui trouve tout ca très lourd et pas clair du tout
Attention aussi quand vous acheter une tortue à l'étranger avec cic même de source C selon les documents. elle peut être illégale info de ma diren

merci de ces explications RV

en tout cas, il semblerait que d sle nord, ils soient sur la breches, dsv, diren et oncf

dans mon département, pr l'instant et je parle pour moi, ils sont plutot cool
faut dire que je n'ai pas de repro sauf quelques boettgeri (4 a 5 bébés par an, donc pas de quoi fouetter un chat)
pas d'adultes à outrance, pas de bb en masse
et mon "élevage",ils ont bien compris que c'etait pas pour le fric

donc là j ai passé le cap de la pré commission, donc je dois bientot recevoir ma capacité (papier préfet officiel)
reste l ouverture d'etablissement (après visite, pas encore faite)
mais il est vrai que si je devais vendre ou acheter, ça serait surement le meme bordel....
j ai eu une fois la Diren du Rhône au tel, bonjour l'accueil .....

Vous commencez a me faire douter là

faut pas
si tu as un bon dossier, fait ds les regles de l art : faire le cdc , après obtention, avoir la (les) tortues avec papiers etc, y aura pas de lezards

Oui enfin si faut faire un dossier pour chaque bébé qui nait aussi, ca va pas le faire

c ets pas un dossier, ce sont des papiers obligatoires
c est comme ds toute vente
meme moi qui vend un service (pension) ou des croquetets etc, j ai de la paprasserie
c est le métier qui veut ça :mrgreen:
ms si tu fais pas 200 bb par an, ça va pas être la mer à boire de remplir 3 feuilles.. si ???

Mais c'est quoi comme papier concraitement ? C'est un dossier avec photo pour chaque tortue ou un petit dossier pour chaque ponte ?