Tortues vos papiers !

Comme aurait pu le dire Léo Ferré !

Bon je me suis un peu plongé dans la section réglementation, mais je me suis perdu dans les 15 pages de textes, de liens ...

La petite tortue boettgeri qui m'a été confié par mes beaux parents (trouvée dans leur jardin...) n'a pas de tatouage dans l'oreille, ni de collier à grelots !
Que dois-je faire pour ne pas risquer la prison à vie ?

Je suis dans la meme situation que toi,
Des nouvelles lois, sont sorties il y a quelques années pour pouvoir detenir une tortue issue d'un elevage declaré avec demande prealable etc etc, (regarde le post de Flov, )
Mais pour celles anterieures a ces lois, et il y en a de nombreuses , importées illegalement , trouvées comme les tiennes , ou données comme la mienne, c'est le grand flou, et ce sont bien des sans papiers . je crois que tu n'a aucune possibilité de les déclarer a qui que ce soit, et que si tu le fait, tu peux avoir amende et surtout, te les faire confisquer, pour les mettre dans des "refuges agréés" ( et je ne dénigre absolument pas ces refuges, bien loin de moi cette pensée ne vous meprenez pas ceux qui liront ma réponse) pour ensuite les proposer a l'adoption de ceux qui auront fait leur demande d'agreement prealable
Mais attend d'autres reponses a tes questions, je ne suis vraiment pas sure a 100% de ma reponse
Pour l'instant je suis " wait and see"
Et a moins d'avoir un voisin malintentionné........

J'ai une tortue comme les vôtres : trouvée par ma cousine (en 2004), qui me l'a donnée.

J'ai demandé une AEA, accordée spécifiquement pour des Boettgeri (j'espérais Hermanni et Boettgeri mais j'avais fait l'erreur de mentionner Boettgeri au téléphone), et j'ai ensuite acquis deux petites Boettgeri.

Puis j'ai appelé la DREAL, en expliquant le problème. J'ai confirmé par courrier recommandé, en joignant l'attestation de ma cousine.

Après plus de 2 mois, il m'a été répondu que je ne pouvais pas avoir de CIC pour cette tortue, et que j'avais le droit de la garder chez moi, mais pas de la faire reproduire.

Bonjour Aralf.

En fait la réponse à ta question dépend de plusieurs paramètres :

. quelle est l'espèce de ta tortue ?
. quel âge a t-elle ? (juvénile, sub-adulte, adulte)
. quand a t-elle été trouvée ? dans quelle région ?
. tes beaux-parents peuvent ils te faire une attestation sur l'honneur ?
. dans quelle région habites tu ?


A bientôt.

au vue des réponses, tu ne peux rien faire, une attestation sur l'honneur de tes bp qui disent l'avoir trouvé tel jour tel endroit
et te la confier au cas ou, mais tu as rejoint l'immense majorité hélas, qui resteront hors la loi

Natali a écrit:

au vue des réponses, tu ne peux rien faire, une attestation sur l'honneur de tes bp qui disent l'avoir trouvé tel jour tel endroit
et te la confier au cas ou, mais tu as rejoint l'immense majorité hélas, qui resteront hors la loi

Youhou ! je suis enfin un vrai délinquant !!!

T'inquiète t'es pas le seul !!!

J'ai reçu la mienne d'une personne âgée, bien sûr non déclarée.... donc ma tortue est une sans papier et nous des hors-la-loi !!!

J'étais il y a encore peu de temps dans le même que vous.
Je m'explique j'ai récupéré deux adultes d'une vingtaine d'années à un vieux monsieur qui ne pouvait plus sans occuper et qui me les a cédé avec simplement un certificat de cession qui mentionné juste ses coordonnées et les avoir détenues depuis une vingtaine d'années,, daté et signé sans photo ni cites.
Après avoir obtenu mon A.P.D., je me suis lancée dans la demande de régularisation de ces deux HH car depuis j'avais des naissances.
Après avoir expliqué mon cas à la D.S.V. en expliquant que ce vieux monsieur était depuis décédé et donc je ne pouvais pas prouver plus pour leur provenance ( par des témoignages ou photos anciennes ) et que j'avais essayé de retrouver sa fille qui avait déménagée, j'ai eu la surprise d'avoir un appel de la personne de la DREAL qui me demandait juste des précisions. J'ai juste confirmé à cette personne que mes tortues étaient bien nées captives et que je n'avais aucun doute sur leur naissance en captivité et que je faisais cette régularisation tardive pour légaliser les naissances et pour pouvoir les céder uniquement à des détenteurs d'A.P.D.
15 jours après, j'avais mes CIC de source F comme je l'avais demandé.

Conclusion :
J'ai réussi à les régulariser 10 ans après donc ainsi que leurs décendances sans aucun problème.
Elles ont été déclaré de source F et non de U ( inconnue ) ou W ( sauvage ) et donc leurs décendances de source C.

Et en quelle année as-tu fait cette demande Bibi ?

Cara a écrit:

Et en quelle année as-tu fait cette demande Bibi ?

J'ai fait ma régularisation en 2010 en ayant récupéré les tortues en 2001

Enfin le bilan est :

Se n'est pas parque ta tortue n'as pas de papier quelle est mal traiter peu ètre plus que certain qui ont des papier mai aux yeux de la lois sa compte pas !!!!!

Vos mieux ètre hors la lois défois y a moin de souci je pense

Tortuesquement Gilles

Absolument pas !

Etre hors la loi c'est vivre dans la crainte permanente d'une dénonciation et d'un contrôle de l'ONCSF.

C'est risquer un Procès-Verbal pour infraction dans un premier temps, puis une convocation devant le Procureur de la République pour aplication de la sanction : 9000 euros d'amende par spécimen et la saisie des animaux qui iront croupir on ne sait où.

Si on est vraiment attachés à ses animaux, on ne souhaite pas leur fait pas courir ce risque là !


Et inutile de dire que ça n'arrive qu'aux autres, certains se croyaient eux aussi bien à l'abri jusqu'à ce que ça leur tombe dessus.

A parce que avoir une tortue tobloronée et déforme , en mauvaise santer et avoir les papier ne pas etre hors la lois c'est aimer les animaux ??????
ou
Et avoir une tortue en bonne santé avec une carapace lisse et ne pas avoir de papier c'est pire

Et las je dit ou est le Bon sens

au bouts du compte c'est une question d'aministration

Cool !
De toute façon, ce poste date de 2 ans !
Je pense que le but de ce forum est simplement de tenir au courant de la législation... parfois on a l'impression d'un acharnement et ce n'est pas seulement mon avis. Avec des membres qui, parce qu'ils ne sont pas légalisés se sentent comme rabaissé, et n'ose plus venir sur ce forum.

Il faut quand même bien comprendre qu'avant 2006, tout le monde était hors la loi !!
Qui n'a pas déjà enfreint la loi pour une raison ou une autre ? Attention, je ne dis pas qu'il faut rester hors la loi, mais je pense qu'il faut savoir faire la part des choses et laisser le choix de la décision au membre. Éviter également les très mauvais amalgames entre la personne légalisé (le bien) et la personne non régularisée (le mal), cela peut en vexer plus d'un car c'est loin d'etre aussi simple et heureusement.

Il y a des situations qui ne peuvent etre régularisées, il y en a aussi qui, officiellement ne pourrait pas se régulariser mais qui font le choix de mentir sur la véritable origine de leur tortue. Contourner la loi pour être en règle... est ce mieux d'un point de vu morale ? et question "traçabilité" des animaux...

J'espère bien que l'ONCFS est capable de faire la part des choses entre le particulier qui a une ou deux tortues hors la loi dans son jardin sans entrée ni sortie, et la personne qui en a des dizaines dans des cartons donc essentiellement destiné aux commerces.

Zman76 a écrit:

A parce que avoir une tortue tobloronée et déforme , en mauvaise santer et avoir les papier ne pas etre hors la lois c'est aimer les animaux ??????
ou
Et avoir une tortue en bonne santé avec une carapace lisse et ne pas avoir de papier c'est pire

Et las je dit ou est le Bon sens

C'est un peu facile comme ligne de défense.

Comme le dit Matt, il faut éviter de faire des amalgames.
Et cela est vrai dans les 2 sens.

Je pourrais te citer nombre de personnes hors la loi dont les tortues sont dans un état pitoyable, carencées, parasitées, sans parler de celles qui vivent dans une caisse en carton sous la table de la cuisine, ou bien dans un tiroir de lit & promenées dans une maison en Lego comme de vulguaires jouets, ou qui croupissent dans un bac sur les cadavres de celles déjà mortes.
Il suffit de voir l'état des tortues saisies qui arrivent dans les centres d'hébergement...

Un personne qui demande une AEA doit remplir un formulaire qui démontre un minimum de connaissances concernant l'espèce de ses tortues et leur maintenance, par ailleurs en se faisant connaitre de l'Administration en tant qu'éleveur cela signifie accepter d'être controlé et avoir la conscience tranquille quant à sa maintenance et la traçabillité de son cheptel.

Une personne dans l'illégalité peut bien aller prélever des tortues dans la Nature et les laisser mourrir, avant d'en racheter ou d'en prélever de nouvelles tous les ans, puisqu'auncune traçabilté de l'origine ni du devenir de ses animaux ne sera possible.


En résumé Zman76, tu peux bien faire ce que tu veux de ton côté mais s'agissant d'un forum public tu n'as pas à inciter les lecteurs à détenir dans l'illégalité des tortues d'espèces protégées dont l'élevage est réglementé par des lois nationales, européennes et internationales !
Merci de ta compréhension.

Je n insite personne à être dans une ilegalite