Y-a-t-il besoin ?

Bonsoir,
Je vais accueillir une deuxième tortue dans 3/4 mois, et je voulais savoir si il fallait que je fasse une deuxième demande d'AEA, elle sera de la même espèce et de la même souche, aura été acheté au même endroit que la première, aura le même âge, les mêmes conditions de maintenance, le même enclos, le même domicile, et j'ai acheté ma première tortue le 1è juillet dernier ; ça en fait des points communs
Merci d'avance pour vos réponses

Ton AEA est en principe pour 6 tortues adultes (à moins que ça n'ait changé)... par contre tes tortues doivent venir d'une source déclarée.

D'accord, merci Charlotte+, l'éleveur est déclaré ! Il faut juste que ça n'est pas changé !

Bonjour,

Vérifie quand même bien sur ton AEA combien de spécimens tu peux détenir .... si tu avais fait la demande pour un il se peut que tu ne sois autorisée que pour un, mais effectivement cela va jusque six.
Sinon il faut faire une extension.


Palumette

l'AEA n'est pas obligatoirement pour 6.

Ici il ne m'a été accordé que pour .......3
Et pourtant grand parc. Il m'a même été dit que c'était bien de prévoir grand et rien eu à faire...que 3
La personne m'a dit "je préfère revoir les personnes si besoin et refaire le point"

D'accord, je vais demander à ma maman chérie ce soir si elle peut me sortir le dossier tortue !

Il y a quand même des choses bizarres : on ne donne plus l'AEA pour 6, mais pour inciter les éleveurs existants (non déclarés) à se régulariser, on admet que par dérogation ils en aient jusqu'à 12 !!!

Ah bon ? C'est inciter les éleveurs non-déclarés à continuer comme ça alors ? J'ai regardé il me l'ont autorisé pour 6 (en fait il y a 6 cases )

Plutonia a écrit:

Il y a quand même des choses bizarres : on ne donne plus l'AEA pour 6, mais pour inciter les éleveurs existants (non déclarés) à se régulariser, on admet que par dérogation ils en aient jusqu'à 12 !!!

Encore une fois, évitons de faire une généralité de quelques cas particuliers !!!

Ce genre d'extrapolation sur un forum public n'a qu'une seule conséquence, inciter aux cessions illégales et donc ouvrir un peu plus la porte aux trafiquants/revendeurs.
Et je ne pense pas que ce soit ton but Plutonia.

Les AEA délivrées pour 12 tortues sont extrêmement rares et doivent répondre à des crtitères très précis. Par ailleurs n'oublions pas que cette dérogation est l'aboutissement d'un long combat de négociations de la part des associations et de la Fédération avec le Ministère.

Les AEA délivrées pour moins de 6 spécimens peuvent l'être suite à la régularisation d'un élevage illicite contenant moins de 6 tortues (alors qu'il y aurait pu y avoir sanction et saisie), ou bien en considération des conditions d'accueil possibles, ou encore de connaissances à parfaire par exemple.
Dans certains cas c'est aussi le postulant qui indique un nombre de tortues inférieur à 6 sur sa demande.

Pour finir, rappelons une fois encore que l'AEA n'est pas un droit, c'est une tolérance obtenue par les arrêtés de 2004 face à l'interdiction stricte de l'Annexe I prenant en compte les amateurs passionnés. Et la notion d'élevage d'agrément pose clairement les limites de ce type d'autorisation.

Par ailleurs si les arrêtés stipule bien un nombre maximum de spécimens autorisés à la détentuion, il n'est en aucun cas mentionné de nombre minimum. L'administration reste seule juge de ce critère au regard du dossier de chaque postulant.

Perso j'ai demandé l'AEA pour 2 au départ et demandé une extension !
La préfecture m'a accordé donc au final 4 places !

J'ai voulu inciter l'éleveur de Carmagnol et d'une autre de mes tortues à se déclarer. Il m'avait envoyé des photos de son mâle et de ses femelles : toutes sont bien des Boettgeri (OUF ! Soulagée !)

J'ai téléphoné à la DDSV du 91 (et/ou de la DREAL, je confonds souvent). Après discussion, ils étaient d'accord pour régulariser toutes ses tortues (11 ou 12, je crois)....

Il m'a demandé le prix des puçages, et j'ai téléphoné à L. SCH......R, qui m'a donné le prix (très raisonnable).

Mais finalement, je crois qu'il a choisi de ne pas le faire. Dommage, j'aurais aimé pouvoir régulariser les tortues que j'avais eues de lui, et le lui avais demandé...