| Informations vrai ou fausse? | |
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olivia83 Nouveau Membre
Nombre de messages : 33 Date d'inscription : 23/11/2012
| Sujet: Informations vrai ou fausse? Dim 23 Aoû 2015 - 17:47 | |
| Bonjour,je voudrais avoir un renseignement,on m'a dit Que c été interdit d avoir des tortues chez nous ,que l on peux les garder Si personne nous dénonce,et qu'on peux en avoir 6 au max Est ce que tout cela est vrai?merci à vous |
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Mamoudomm Modératrice Tortues Terrestres
Nombre de messages : 13216 Age : 78 Localisation : Region Lyonnaise Date d'inscription : 04/10/2006
| Sujet: Re: Informations vrai ou fausse? Dim 23 Aoû 2015 - 17:56 | |
| Pour avoir une tortue chez soi il faut une autorisation , sinon tu es dans l'illégalité Une fois que tu as cette autorisation (AEA) tu peux en avoir 6 de la même espèces _________________ mamoudomm Dominique:4 petits"petits loulou", Graecas et que des graecas (NC) [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]. AEA pour Graecas + une petite chienne York Isadora Nous recherchons des familles d'accueil pour des tortues terrestres Greaca, AH, Hermann ainsi que pour des tortues aquatiques TSE, TSS, Graptemys, Pelomedusa, Pseudemys. Contacter un modérateur par MP : mamoudomm est la modératrice de cette section, les contacter en priorité [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]voici le lien pour s'inscrire :https://tortues-terrestres.forumactif.com/t61740-fiche-a-remplir-pour-etre-famille-d-accueil |
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Kiwi 81 Membre Actif
Nombre de messages : 229 Age : 55 Localisation : Tarn Date d'inscription : 17/05/2015
| Sujet: Re: Informations vrai ou fausse? Dim 23 Aoû 2015 - 18:00 | |
| Ca dépend de l'espèce de tortue que tu héberges. Pour les Tortues d'Hermann, tu dois avoir une autorisation de détention (AEA) voir espace législation, AEA qui te limite à 6 adultes. D'autres espèces comme la tortue des steppes ne sont soumises à aucune autorisation. D'autres espèces nécessitent un certificat de capacité (vrai examen pour prouver tes connaissances avec des heures de stage). |
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Matt_44 Membre d'Honneur
Nombre de messages : 10907 Age : 34 Localisation : Nantes Date d'inscription : 02/09/2005
| Sujet: Re: Informations vrai ou fausse? Dim 23 Aoû 2015 - 18:57 | |
| il te sera impossible de te déclarer si tes tortues ont été acquises illégalement donc sans papier. Mais ne t'inquiète pas, 90% des possesseurs de tortues sont "hors la loi". En effet, le seul risque c'est de te faire dénoncer. |
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Dzoboum Nouveau Membre
Nombre de messages : 188 Age : 33 Date d'inscription : 20/08/2014
| Sujet: Re: Informations vrai ou fausse? Dim 23 Aoû 2015 - 19:26 | |
| - Matt_44 a écrit:
- il te sera impossible de te déclarer si tes tortues ont été acquises illégalement donc sans papier. Mais ne t'inquiète pas, 90% des possesseurs de tortues sont "hors la loi". En effet, le seul risque c'est de te faire dénoncer.
Matt, je pensais qu'on pouvait faire légaliser sa tortue ? Ce que je pensais justement faire avec mon petit mâle graeca... |
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chouchou32 Membre d'Honneur
Nombre de messages : 3870 Age : 48 Localisation : Sud Ouest Date d'inscription : 23/01/2013
| Sujet: Re: Informations vrai ou fausse? Dim 23 Aoû 2015 - 19:54 | |
| A moins d'avoir les papiers prouvant l'origine de ta tortue, essayer de légaliser ta tortue sans papiers relèverait du "Miracle", tout ce que tu risques à vouloir rentrer dans les rangs, c'est te faire saisir ta tortue. Je sais cela ne semble pas logique, mais malheureusement c'est ainsi, rassure-toi même si ce n'est pas une référence, beaucoup son dans la même situation que toi. Comme dit Palomazee, "nul n'est censé ignorer la loi", du coup tu aurais du acquérir ta tortue dans les règles, c'est pourquoi au vu de la loi tu es responsable de ta situation actuelle. |
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olivia83 Nouveau Membre
Nombre de messages : 33 Date d'inscription : 23/11/2012
| Sujet: Re: Informations vrai ou fausse? Lun 24 Aoû 2015 - 10:57 | |
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Buffalon Conseiller Senior en Législation
Nombre de messages : 3933 Age : 89 Localisation : Lorient Date d'inscription : 03/05/2006
| Sujet: Informatios vraies ou fausses Lun 24 Aoû 2015 - 11:19 | |
| Si l'administration vient à savoir que tu détiens une tortue d'espèce protégée (surtout si tu es dans le Var), tu ne risques pas seulement la saisie (ça c'est pratiquement une certitude) mais aussi un tas d'ennuis dont des sanctions (la loi prévoit 1 an de prison et 10000€ d'amende mais ce n'est jamais appliqué).
A toi de voir ce que tu veux faire. _________________ Des "Boettgeri" ... rien que des "Boettgeri", pour le plaisir et ... faire plaisir (du moins aussi longtemps qu'il m'a été possible de le faire)
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