Enfin prêt pour l'adoption

Salut à tous,

nous sommes enfin prêt pour l'adoption.
Enfin prêt, c'est un bien grand mot et c'est même tout le contraire.

Disons que notre projet construction est lancé, et que nous allons enfin pouvoir y faire un enclos.

Mais c'est à peu prés tout ce dont à quoi on est prêt )

Mon projet tortue c'est : l'adoption de deux tortues H-H varoises, avec une préférence pour les juvéniles, qu'on mettrait dans un enclos dans le jardin, dans le VAR, dans lequel je planterai tout le nécessaire à leur vie et alimentation.

Je vais continuer de parcourir le forum pour récupérer toutes les informations, mais si vous avez des conseils à me donner je suis preneur.

Bonjour, je suppose que tu sais qu'il te faut l'AEA pour avoir des Hermann alors je commencerais par la .

Oui, j'ai vu qu'il fallait se déclarer, mais je n'ai pas regardé plus loin. Je crois qu'il y a une partie du forum qui en parle, je vais aller y faire un tour, pour voir les formalités et si c'est payant.

Bonjour et bienvenue Awesome.

La demande d'autorisation d'élevage d'agrément n'est pas payante.

En revanche il faut obtenir cette autorisation avant toute acquisition de tortues.
C'est donc ta première étape.

Voici le lien pour télécharger le formulaire :
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12447.do.

N'hésite pas à poser des questions en section "Législation" de ce forum en cas de besoin.

palomazee a écrit:

Bonjour et bienvenue Awesome.

La demande d'autorisation d'élevage d'agrément n'est pas payante.

En revanche il faut obtenir cette autorisation avant toute acquisition de tortues.
C'est donc ta première étape.

Voici le lien pour télécharger le formulaire :
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12447.do.

N'hésite pas à poser des questions en section "Législation" de ce forum en cas de besoin.

Merci. Mais le lien est à mettre à jour je pense. 404 pour moi.

Je vais faire ça assez vite, surtout q'il me semble que j'y avais lu qu'il fallait un plan du parc prévu pour demander l’agrément.

Est-ce que certains d'entre vous vivant dans le var ont un parc dans lequel la nourriture est plantée et cultivée?

J'aimerais vraiment qu'elles soient dans un environnement le plus représentatif de la vie sauvage, avec le moins de perturbations humaines )

Awesome a écrit:

Merci. Mais le lien est à mettre à jour je pense. 404 pour moi.

Le lien fonctionne chez moi pourtant, je viens de tester.

Essaye peut-être sans le point à la fin :
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12447.do

Bonjour Awesome et bienvenue.

Et aussi toutes mes félicitations pour tes investigations AVANT l'acquisition de ta/tes tortues!!

palomazee a écrit:

Awesome a écrit:

Merci. Mais le lien est à mettre à jour je pense. 404 pour moi.

Le lien fonctionne chez moi pourtant, je viens de tester.

Essaye peut-être sans le point à la fin :
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12447.do

Effectivement.

Ca va  sûrement te paraître bizarre mais je pense que tu auras beaucoup de difficultés à créer un élevage légal d'hermanni varoises dans le Var.

Il te faudra dans un premier temps demander une autorisation d'élevage d'agrément ......... avant de faire une acquisition. Ca c'est relativement simple.

Par contre il te faudra acquérir tes tortues chez quelqu'un qui pourra te fournir en même temps que tes tortues 2 documents absolument essentiels :  une attestation de cession et un CIC pour chaque tortue.
Cela sera beaucoup plus difficile car si beaucoup de varois ont des tortues dans leur jardin, peu par contre sont des détenteurs légaux seuls capables de te fournir les documents nécessaires .
Soyons optimistes et souhaitons que tu trouves cet oiseau rare.

Ps : point de détail qui a son importance : pour éviter les hybridations la DREAL PACA ne veut pas qu'on importe des tortues d'espèce protégée dans le département. Tu seras donc obligé de faire des recherches uniquement dans le Var.

Buffalon a écrit:

Ca va  sûrement te paraître bizarre mais je pense que tu auras beaucoup de difficultés à créer un élevage légal d'hermanni varoises dans le Var.

Il te faudra dans un premier temps demander une autorisation d'élevage d'agrément ......... avant de faire une acquisition. Ca c'est relativement simple.

Par contre il te faudra acquérir tes tortues chez quelqu'un qui pourra te fournir en même temps que tes tortues 2 documents absolument essentiels :  une attestation de cession et un CIC pour chaque tortue.
Cela sera beaucoup plus difficile car si beaucoup de varois ont des tortues dans leur jardin, peu par contre sont des détenteurs légaux seuls capables de te fournir les documents nécessaires .
Soyons optimistes et souhaitons que tu trouves cet oiseau rare.

Ps : point de détail qui a son importance : pour éviter les hybridations la DREAL PACA ne veut pas qu'on importe des tortues d'espèce protégée dans le département. Tu seras donc obligé de faire des recherches uniquement dans le Var.

Aie :/

Tu veux dire que si je ne trouve pas d’éleveurs officiels, je ne pourrai pas en prendre?

Parce que si j'en prends tout de même, de manière officieuse, j'aurai tout de même fait les papiers pour êtres éleveurs, donc si ils viennent chez moi pour voir et que j'ai des tortues officieuses, je risque gros ?

Il serait du coup mieux de chercher un éleveur avant de faire les papiers non ?

C'est bien comme cela qu'il faut le comprendre.

La sanction officielle est 1 an de prison et 15000 € d'amende . Ce n'est jamais appliqué même pour les plus "bandits" mais il y a toujours un tas d'ennuis dont la saisie.
Donc effectivement il faut trouver le donneur officiel avant de faire l'acquisition .
La consigne pour l'administration est très simple : toute tortue arrivée dans un élevage après le 01/01/2007 doit être accompagnée des 2 documents faute de quoi elle est considérée comme une acquisition volontairement illégale.
Une régularisation pour des juvéniles n'est pas possible.

Sans remettre en cause les dires de Buffalon qui sont toujours de source avérée, je serais curieuse de savoir comment la DREAL PACA pourrait prétendre interdire l'entrée de tortues dans le département du Var puisque les DREAL n'interviennent aucunement dans les cessions entres les donnateurs (ou vendeurs) et les acquéreurs d'animaux espèces protégées possédant un CIC (européen) de source C ou D.
Sans parler des tortues d'espèces protégées en Annexe II-B dont l'acquisition ne passe ni par la DREAL ni même par la DDPP ...

Il y a peu on pouvait lire sur les forums les mêmes mises en gardes à l'attention des futurs demandeurs d'AEA en Corse: pas d'élevage déclaré, pas de délivrance d'AEA, interdiction d'introduire des tortues sur le territoire corse...
On a pu démontrer depuis que non seulement il y a bien des éleveurs de tortues déclarés en Corse (y compris capacitaires), que les AEA sont délivrées y compris multi-espèces, et que l'Administration accorde l'acquisition de tortues avec CIC  provenant d'élevages du Continent (y compris des sous-espèces de graeca, pourtant connues pour être vectrices de l'herpès-virus...)

Je sais bien qu'une DREAL n'a pas à intervenir officiellement lors d'une arrivée de tortue d'espèce protégée sur sa zone de responsabilité. Elle ne peut que constater cette arrivée par la lecture du registre.
N'oublions pas que les DREAL et les DDPP ont reçu pour mission cette année de travailler en collaboration et je n'ai encore jamais vu de DDPP  ne pas respecter les souhaits de sa DREAL.

Je vais citer un exemple personnel d' il y a deux ou trois ans.
Une personne me contacte pour obtenir 2 juvéniles.
Elle demande l'AEA pour pouvoir avoir un élevage légal.
Avant la signature du document le responsable de la DDPP lui demande de prouver qu'elle va bien acquérir des juvéniles en règle conformément au désir de sa DREAL.
J'ai dû montrer "pattes blanches" à cette DDPP pour lui faire voir que mes juvéniles étaient en règle............ et tout s'est bien passé.
En fait on m'a fait savoir que c'était déjà une collaboration avant l'heure pour éviter que les nouveaux détenteurs d'AEA ne fassent l'acquisition de tortues illégales.

N'a-t-on pas exigé, il y a 1 an, d'un membre  corse de ce forum qu'il soit "accrédité" par un capacitaire pour pouvoir recevoir des tortues d'espèce protégée et obtenir son AEA ?

Localement il y a parfois les règles et les à cotés.

Buffalon a écrit:

N'a-t-on pas exigé, il y a 1 an, d'un membre  corse de ce forum qu'il soit "accrédité" par un capacitaire pour pouvoir recevoir des tortues d'espèce protégée et obtenir son AEA ?

Localement il y a parfois les règles et les à cotés.

C'est vrai... J'étais scandalisée ! je me demandais si c'était moi qui étais mal informée...

Plutonia a écrit:

Buffalon a écrit:

N'a-t-on pas exigé, il y a 1 an, d'un membre  corse de ce forum qu'il soit "accrédité" par un capacitaire pour pouvoir recevoir des tortues d'espèce protégée et obtenir son AEA ?

Localement il y a parfois les règles et les à cotés.

C'est vrai... J'étais scandalisée ! je me demandais si c'était moi qui étais mal informée...

Oui bien vrais, j'allais en parler vous m'avez coupé l'herbe sous le pied.

Je confirme ayant mon aea je n ai pu qu acheter des tortues venant exclusivement du Var ! Même si des éleveurs ont leur aea et CIC en Lorraine ma région natale je ne peux leur acheter des tortues car mon aea ne les prend pas en compte ... Et pour en trouver dans le Var ç est facile mais très difficile ceux qui sont en règle ! J ai eu la chance de pouvoir en acheter trois adultes que je reçois apres l hiver et deux bb toutes les autres recherches ont posée soucis ( pas puce donc pas en règle ou pas de papier ou hors Var ...) ç est galère mais qd tu trouvera ça sera le bonheur plus d incubateur aridiciel etc ( encore fait t il que la source de la tortue t autorise à lui faire faire des bébés! Bienvenue dans la réglementation française ! ) je suis en règle mais je vois que je galère plus que des gens qui ne le sont pas et qui ont plein de tortues et vivent heureux !!!! Mais bon je préfère dormir tranquille et ne pas avoir peur d un contrôle ! )

Sophiedelmastro a écrit:

Je confirme ayant mon aea je n ai pu qu acheter des tortues venant exclusivement du Var ! Même si des éleveurs ont leur aea et CIC en Lorraine ma région natale je ne peux leur acheter des tortues car mon aea ne les prend pas en compte ... Et pour en trouver dans le Var ç est facile mais très difficile ceux qui sont en règle ! J ai eu la chance de pouvoir en acheter trois adultes que je reçois apres l hiver et deux bb toutes les autres recherches ont posée soucis ( pas puce donc pas en règle ou pas de papier ou hors Var ...) ç est galère mais qd tu trouvera ça sera le bonheur plus d incubateur aridiciel etc ( encore fait t il que la source de la tortue t autorise à lui faire faire des bébés! Bienvenue dans la réglementation française ! ) je suis en règle mais je vois que je galère plus que des gens qui ne le sont pas et qui ont plein de tortues et vivent heureux !!!! Mais bon je préfère dormir tranquille et ne pas avoir peur d un contrôle ! )

Bonjour Sophie,

As-tu une liste de vendeurs en règle?

Je ne trouve pas vraiment ce genre d'infos et j'ai peur de me faire avoir.

Coté illégaux, c'est pas ce qui manque. Mais autant faire les choses en règles.

Awesome a écrit:

Sophiedelmastro a écrit:

Je confirme ayant mon aea je n ai pu qu acheter des tortues venant exclusivement du Var ! Même si des éleveurs ont leur aea et CIC en Lorraine ma région natale je ne peux leur acheter des tortues car mon aea ne les prend pas en compte ... Et pour en trouver dans le Var ç est facile mais très difficile ceux qui sont en règle ! J ai eu la chance de pouvoir en acheter trois adultes que je reçois apres l hiver et deux bb toutes les autres recherches ont posée soucis ( pas puce donc pas en règle ou pas de papier ou hors Var ...) ç est galère mais qd tu trouvera ça sera le bonheur plus d incubateur aridiciel etc ( encore fait t il que la source de la tortue t autorise à lui faire faire des bébés! Bienvenue dans la réglementation française ! ) je suis en règle mais je vois que je galère plus que des gens qui ne le sont pas et qui ont plein de tortues et vivent heureux !!!! Mais bon je préfère dormir tranquille et ne pas avoir peur d un contrôle ! )

Bonjour Sophie,

As-tu une liste de vendeurs en règle?

Je ne trouve pas vraiment ce genre d'infos et j'ai peur de me faire avoir.

Coté illégaux, c'est pas ce qui manque. Mais autant faire les choses en règles.

Tu as raison...

Oui, mais pas évident

Bonne recherche à toi, Awesome.