bon de donation?

bonjour,


Dernierement on m'a proposer une radiata de subadulte mais sans papier de cites...mais avec un bon de donation chez un particulier. Et il necessaire d'avoir le papier de cites ou le bon de donation suffit?

bet a écrit:

bonjour,


Dernierement on m'a proposer une radiata de subadulte mais sans papier de cites...mais avec un bon de donation chez un particulier. Et il necessaire d'avoir le papier de cites ou le bon de donation suffit?

Sur le plan strictement légal, la Radiata doit être accompagnée d' un CITES.

Tinca

Est il possible de se procurer un autre papier de cites?

bet a écrit:

Est il possible de se procurer un autre papier de cites?

Je ne comprends pas le sens de ta question mais seul un éleveur capacitaire peut te céder une tortue en toute légalité...si tu as également toi-même une autorisation de détention, si tu ne l'as pas tu peux la demander .

Tinca

Il est très dangereux d'acheter un radiata sans cites!!!!!!!!!!!
Il faut un cites 1 annexe A.
Sans cette papier jamais acheter!!!!

Est il possible d'avoir un autre papier de cites via un eleveur capacitaire de radiata?

Le CITES est délivré pour un individu précis. La personne qui te cède une tortue te cède un CITES pour cette tortue et pas pour une autre !

Tinca

et si le bon de donation sans papier cites... Que faire?
Pour que la tortue soit en ordre?

ça donne des problèmes je crois

bet a écrit:

et si le bon de donation sans papier cites... Que faire?
Pour que la tortue soit en ordre?

Un bon de cession ne justifie pas l'origine legal d'un animal classé en Annexe IA de la convention de Washington. Cela signifie qu'il te faut obligatoirement un certificat intracommunautaire (cerfa n°10591*01). En France seul un éleveur capacitaire est capable de te délivrer le document qu'il aura au préalable obtenu de la Direction des Services Vétérinaires. Dans les autres pays européen n'importe quel éleveur peut te délivrer ce document qu'il aura également obtenu au préalable des autorités.
Donc si ta tortue a été cédé sans certificat tu ne pourra pas obtenir de document en règle, le bon de cession unique n'étant pas valable pour cette tortue.

DONC UNE TORTUE ANNEXE 1 SANS CITES N'EST PAS LEGALE A LA VENTE...DONC C'EST DE L'ARNAQUE...

bet a écrit:

DONC UNE TORTUE ANNEXE 1 SANS CITES N'EST PAS LEGALE A LA VENTE...DONC C'EST DE L'ARNAQUE...

Peut être que l'éleveur est sérieux et reproduit effectivement cette espèce mais dans le cas d'une cession sans certificat intracommunautaire l'animal sera considéré de provenance illégale.

DONC SANS CITES RISQUE DE PROBLEME ...EN FAITE COMBIEN COUTE VRAIEMENT UNE RADIATA ADULTE AVEC CITES?? :lol: :lol: