papier ?

bonsoir ,

je sais cela a été poser X fois sur le forum et plus je lis les posts plus je mis perd :lol: je viens d'acheter une sulcata mon vendeur ma bien remis un papier de cession avec origine du bb ( France ) la date de naissance ect ect dans la dernière page du contrat ( 3 pages ) il y a même un rappelle des texte de loi ( convention de Washington , adresse internet cites.ecologie.gouv.fr ect ect ) enfin bref au niveau statut juridique juste marqué annexe2b et d'après ce que j'ai pu lire il faudrait aussi le cites des parents bon ou pas ou mon contrat suffit ?
A+

As tu une feuille jaune ?

salut ,

non pas de feuille jaune juste le contrat de vente
A+

sur le bon de cession, il dopit y avoir le numéro d ela puce ou du cites de la mère....
la feuille jaune n est pas obligatoire pr la sulcata (c est le CIC)

bonjour ,

bon je vais essayé de les appelés pour qu'il me le fournissent pas gagné je pense car sur le moment il ma dit que cela n'était pas nécessaire !
A+

bonjour ,

j'ai contacté mon vendeur , et d'après lui no problème , d'ailleurs je lui ai mis un lien pour le site pour pouvoir répondre comme il me la demandé .

je vous mets sa réponse en copier collé
A+

Bonjour,

Nos bébés sulcata sont nés en captivité en France donc il n'ont pas de
numéro CITES. Le numéro CITES est attribué uniquement pour des animaux
importés hors communauté Européenne. Ce qui qui n'est pas forcément le
cas des parents.
Les papiers fait à la bourse de Neuilly sont donc "aux normes" si
l'administration veut vérifier la tracabilité des animaux, elle me
contactera. Evidement toutes nos tortues figurent sur notre livre
d'entrée et sortie et donc sont parfaitement tracable.
N'hésitez pas à me contacter par téléphone ou à me transmettre le lien
du forum en question pour pouvoir répondre à cette question.

Je pense que les personnes qui vous ont signalé cela doivent confondre
avec une vente entre particulier ou des animaux venant de personnes non
capacitaire.
Bon week-end.
Nicolas.

en rèponse de la DIREN de Lyon, pour une Sulcata, il n'est pas obligatoire d'avoir de CITES, une simple facture avec mention NC en France suiffit, et les coordonnées du vendeur. Si la DIREN ou autre administration décide d'approfondir les recherches, ils contacteront eux même le vendeur avec la facture que l'on aura fourni.

je crois que j'ai déjà dis tout ça je radote !!