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 avec le n° CITES

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Denver
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MessageSujet: avec le n° CITES   avec le n° CITES EmptyJeu 11 Jan 2007 - 8:53

ce que j'ai trouvé sur le site de la CITES, ce n'est certes pas super utile, mais cela permet d'en savoir plus sur nos animaux:

Citation :
) aux fins de recherche et d'établissement des rapports annuels, de limiter si possible à 14 caractères les numéros des permis et des certificats, selon la formule suivante:

WWxxYYYYYY/zz

où WW représente les deux derniers chiffres de l'année de délivrance, xx représente le code ISO à deux lettres du pays, YYYYYY représente un numéro de série de six chiffres, et zz représente deux chiffres ou lettres, ou une combinaison d'un chiffre et d'une lettre, utilisés par une Partie à des fins d'information interne;

f) aux Parties de mentionner sur leurs permis et certificats le but de la transaction en utilisant les codes suivants:

T Transaction commerciale

Z Parcs zoologiques

G Jardins botaniques

Q Cirques et expositions itinérantes

S Fins scientifiques

H Trophées de chasse

P Fins personnelles

M Fins médicales (y compris la recherche biomédicale)

E Education

N Réintroduction ou introduction dans la nature

B Elevage en captivité ou reproduction artificielle

L Application de la loi / fins judiciaires / police scientifique;

g) d'utiliser les codes suivants pour indiquer la source des spécimens:

W Spécimens prélevés dans la nature

R Spécimens provenant d'un établissement d'élevage en ranch

D Animaux de l'Annexe I reproduits en captivité à des fins commerciales et plantes de l'Annexe I reproduites artificiellement à des fins commerciales, ainsi que leurs parties et produits, exportés au titre de l'Article VII, paragraphe 4

A Plantes reproduites artificiellement conformément à la résolution Conf. 11.11 (Rev. CoP13), paragraphe a), ainsi que leurs parties et produits, exportés au titre de l'Article VII, paragraphe 5, (spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I reproduits artificiellement à des fins non commerciales et spécimens d'espèces inscrites aux Annexes II et III)

C Animaux reproduits en captivité conformément à la résolution Conf. 10.16 (Rev.), ainsi que leurs parties et produits, exportés au titre de l'Article VII, paragraphe 5, (spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I reproduits en captivité à des fins non commerciales et spécimens d'espèces inscrites aux Annexes II et III)

F Animaux nés en captivité (F1 ou générations ultérieures) ne répondant pas à la définition d'"élevé en captivité" donnée par la résolution Conf. 10.16 (Rev.), ainsi que leurs parties et produits

U Source inconnue (l'utilisation de ce code doit être justifiée)

I Spécimens confisqués ou saisis

O Spécimens pré-Convention;

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